protocole annexe

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• Protocole de Kyōto — La gouvernance sur le climat repose sur trois traités internationaux fondamentaux : la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC ou UNFCCC en anglais), ouverte à ratification en 1992 et entrée en vigueur le… …   Wikipédia en Français

• Protocole de kyoto — Protocole de Kyōto La gouvernance sur le climat repose sur trois traités internationaux fondamentaux : la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC ou UNFCCC en anglais), ouverte à ratification en 1992 et… …   Wikipédia en Français

• Protocole de kyōto — La gouvernance sur le climat repose sur trois traités internationaux fondamentaux : la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques (CCNUCC ou UNFCCC en anglais), ouverte à ratification en 1992 et entrée en vigueur le… …   Wikipédia en Français

• Protocole au Traité sur l'Antarctique relatif à la protection de l'environnement en Antarctique — Protocole de Madrid Le Protocole au Traité sur l Antarctique relatif à la protection de l environnement en Antarctique ou Protocole de Madrid a été signé à Madrid le 4 octobre 1991. Il est entré en vigueur le 14 janvier 1998. Il est complété par… …   Wikipédia en Français

• Protocole de madrid — Le Protocole au Traité sur l Antarctique relatif à la protection de l environnement en Antarctique ou Protocole de Madrid a été signé à Madrid le 4 octobre 1991. Il est entré en vigueur le 14 janvier 1998. Il est complété par six annexes :… …   Wikipédia en Français

• Protocole de londres (brevet) — Le protocole de Londres est un accord intervenu en octobre 2000 entre des pays de l’Office européen des brevets (OEB), c est à dire signataires de la convention de Munich de 1973. Ce protocole a pour objet de libéraliser le régime linguistique… …   Wikipédia en Français

• Protocole de Madrid — Base antarctique Bellingshausen russe, montre la nécessité d une réglementation environnementale en Antarctique. Le Protocole au Traité sur l Antarctique relatif à la protection de l environnement en Antarctique ou Protocole de Madrid a été signé …   Wikipédia en Français

• Protocole de Kyoto — Le protocole de Kyoto est un traité international visant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre, dans le cadre de la Convention cadre des Nations unies sur les changements climatiques dont les pays participants se rencontrent une… …   Wikipédia en Français

• Protocole de Londres (brevet) — Le protocole de Londres est un accord intervenu en octobre 2000 entre des pays de l’Office européen des brevets (OEB), c est à dire signataires de la convention de Munich de 1973. Ce protocole a pour objet de simplifier le régime linguistique des …   Wikipédia en Français

• Protocole épistolaire — Un protocole épistolaire est un élément formel de la correspondance professionnelle qui répond à des normes de présentation et de rédaction pour lettres et courriels. Lors de la rédaction d’un courriel, le rédacteur doit veiller à respecter le… …   Wikipédia en Français

• Liste des signataires du protocole de Kyoto — Liste des signataires du protocole de Kyōto Traduction à relire List of Kyoto Protocol signatories → …   Wikipédia en Français